Plus de 20 EH

La réglementation concernant l'assainissement non collectif (ANC) pour les installations de plus de 20 équivalents habitants (EH) est plus stricte que celle applicable aux installations de moins de 20 EH, en raison des volumes d’eaux usées générés et des risques potentiels pour l’environnement et la santé publique. Voici les principaux éléments à considérer :

1. Étude de sol détaillée : Avant toute installation, une étude de sol approfondie est exigée. Cette étude doit comprendre des analyses de la perméabilité, de la structure et de la profondeur des couches de sol, ainsi que le niveau de la nappe phréatique, afin de déterminer la capacité du sol à traiter les eaux usées.

2. Types de systèmes autorisés : Pour les installations de plus de 20 EH, les systèmes de traitement doivent être plus avancés.
   2. Les options incluent : Microstations d'épuration : Conçues pour traiter les eaux usées domestiques avec un système de traitement biologique.
   3. Filtres à sable : Systèmes où l'eau est épandue sur un filtre naturel, permettant une filtration efficace.
   4. Systèmes d'assainissement à bassins : Pour des traitements par lagunage ou par plantes aquatiques, adaptés à des volumes d’eaux usées plus importants.

3. Conformité aux normes de qualité : Les eaux usées traitées doivent respecter des normes de qualité strictes avant d’être rejetées dans le milieu naturel. Cela inclut des tests réguliers et un suivi des systèmes de traitement.

4. Permis et autorisations : L’installation d’un ANC pour plus de 20 EH nécessite une demande de permis de construire auprès des autorités locales. Cette demande doit inclure le rapport d’étude de sol et le projet de système d’assainissement.

5. Contrôles et inspections : Des contrôles réglementaires sont souvent imposés pour vérifier le bon fonctionnement de l'installation. Les autorités peuvent effectuer des inspections régulières pour s'assurer de la conformité aux normes environnementales.

6. Responsabilités des exploitants : Les exploitants de systèmes ANC de plus de 20 EH doivent s'assurer que l'installation fonctionne correctement et qu'elle ne pollue pas l'environnement. Ils sont également responsables de l'entretien régulier des systèmes, comprenant des interventions comme la vidange des fosses, la vérification des dispositifs de traitement, et le suivi des performances du système.

Conclusion :

La réglementation de l'assainissement non collectif pour les installations de plus de 20 EH vise à garantir un traitement efficace et sécurisé des eaux usées, tout en protégeant les ressources en eau et la santé publique. Il est essentiel de se conformer aux exigences légales et de consulter les autorités locales pour toute installation ou modification de système ANC.